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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Boucherat, de, Louis// 16510807(01)
Titre : Monsieur
Précision : Commissaire du roi ; il doit aller à Toulouse pour tenter de trouver un accommodement entre les Etats et le parlement

Boucherat, de, Louis// 16510909(04)
Titre : Monsieur
Précision : L'un des commissaires du roi, envoyé par eux à la Cour pour rendre compte au roi de l'état de la province

Boucherat, de, Louis// 16511127(05)
Titre : Monsieur
Précision : *

Boucherat, de, Louis// 16511128(01)
Titre : Monsieur
Précision : *

Boucherat, de, Louis// 16511223(01)
Titre : Monsieur
Précision : Maître des requêtes ordinaire de l'Hôtel du roi

Boucherat, de, Louis// 16511223(02)
Titre : Monsieur
Précision : Conseiller du roi en ses Conseils et maître des requêtes ordinaire de son Hôtel

Boucherat, de, Louis// 16520103(02)
Titre : Monsieur
Précision : Maître des requêtes

Boucherat, de, Louis// 16520108(01)
Titre : Monsieur
Précision : Conseiller du roi, maître des requêtes, commissaire extraordinaire ; gratification de 10 000 l.

Boucherat, de, Louis// 16530322(02)
Titre : Monsieur
Précision : *

Boucherat, de, Louis// 16530324(02)
Titre : Monsieur
Précision : *

Boucherat, de, Louis// 16530509(01)
Titre : Monsieur
Précision : Commissaire du roi

Boucherat, de, Louis// 16530509(03)
Titre : Monsieur
Précision : *

Boucherat, de, Louis// 16530512(01)
Titre : Monsieur
Précision : Intendant de la justice

Boucherat, de, Louis// 16530512(02)
Titre : Monsieur
Précision : Intendant de la justice

Boucherat, de, Louis// 16530520(02)
Titre : Monsieur
Précision : Intendant, commis par le Conseil pour faire procéder à une nouvelle élection consulaire à Béziers

Boucherat, de, Louis// 16530529(06)
Titre : Monsieur
Précision : Commissaire pour l'exécution de l'arrêt du Conseil sur le consulat de Béziers

Boucherat, de, Louis// 16530531(04)
Titre : Monsieur
Précision : Conseiller du roi en ses Conseils, maître des requêtes ordinaire en son hôtel, commissaire extraordinaire du roi aux Etats